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Marques déposées par LES ROCHES BLANCHES
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DOMAINE DES AUMETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AUMETTES
LES ROCHES BLANCHES

Numéro de dépôt :
3111733
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES AUMETTES

Déposée le 16 juillet 2001 par LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES AUMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est LES ROCHES BLANCHES, domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 84570 MORMOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DES AUMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AUMETTES est expirée depuis le 16 juillet 2011.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , DOMAINE FONT NOUVELLE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , P'TIT APACHE


LES ROCHES BLANCHES - Société Coopérative Agricole, 84570 MORMOIRON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.