Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DES ROCHES
LES ROCHES BLANCHES

Numéro de dépôt :
3171574
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/06/2012
CLAIR DES ROCHES de LES ROCHES BLANCHES

Présentation de la marque CLAIR DES ROCHES

Déposée le 28 juin 2002 par LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CLAIR DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est LES ROCHES BLANCHES domicilié(e) Société Coopérative Agricole,84570 MORMOIRON - 84570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CLAIR DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DES ROCHES est expirée depuis le 28 juin 2012.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , RECOLTES RESERVEES , GRAND VENTOUX


LES ROCHES BLANCHES - Société Coopérative Agricole,84570 MORMOIRON - 84570 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée.