Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles Deloynes
LES ROCHES BLANCHES, SA

Numéro de dépôt :
3998769
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2023
Charles Deloynes de LES ROCHES BLANCHES

Présentation de la marque Charles Deloynes

Déposée le 21 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charles Deloynes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCHES BLANCHES domicilié(e) Zone artisanale le petit bois, 5 allée du petit bois - 51530 - DIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 915 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCHES BLANCHES, M JOURNE Grégory domicilié(e) zone industrielle, Avenue Pierre et Marie Curie - 51530 - OIRY - France.

La marque Charles Deloynes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Deloynes est expirée depuis le 21 mai 2023.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , DOMAINE FONT NOUVELLE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , P'TIT APACHE


LES ROCHES BLANCHES, SA - Zone artisanale le petit bois, 5 allée du petit bois - 51530 - DIZY - France - SIREN 391915980


LES ROCHES BLANCHES, M JOURNE Grégory - zone industrielle, Avenue Pierre et Marie Curie - 51530 - OIRY - France


Republication pour erratum - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Errata de la publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins.