Charles Deloynes
Présentation de la marque Charles Deloynes
Déposée le 21 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charles Deloynes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Charles Deloynes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Deloynes est expirée depuis le 21 mai 2023.
LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Errata de la publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40