Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles de NOZIAN
LES ROCHES BLANCHES, SA

Numéro de dépôt :
3993014
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
Charles de NOZIAN de LES ROCHES BLANCHES

Présentation de la marque Charles de NOZIAN

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles de NOZIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCHES BLANCHES domicilié(e) ZONE ARTISANALE LE PETIT BOIS, 5 ALLEE DU PETIT BOIS - 51530 - DIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 915 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCHES BLANCHES, M. Grégory JOURNE domicilié(e) Zone industrielle, Avenue Pierre et Marie Curie - 51530 - OIRY - France.

La marque Charles de NOZIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de NOZIAN est expirée depuis le 26 mars 2023.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , DOMAINE FONT NOUVELLE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , P'TIT APACHE


LES ROCHES BLANCHES, SA - ZONE ARTISANALE LE PETIT BOIS, 5 ALLEE DU PETIT BOIS - 51530 - DIZY - France - SIREN 391915980


LES ROCHES BLANCHES, M. Grégory JOURNE - Zone industrielle, Avenue Pierre et Marie Curie - 51530 - OIRY - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vins.