Déposée le 6 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROCHERS DU ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TISANES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROCHERS DU ROY domicilié(e) 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 417 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCHERS DU ROY MR Stephane LELONG domicilié(e) 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France.
La marque TISANES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANES DE FRANCE est expirée depuis le 6 août 2014.
LES ROCHERS DU ROY SARL - 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 449417096
LES ROCHERS DU ROY MR Stephane LELONG - 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Tisanes. Thés. Boissons de fruits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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