Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ORGUEIL DES ROCAILLES
LES ROCAILLES

Numéro de dépôt :
4523146
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
L\'ORGUEIL DES ROCAILLES de LES ROCAILLES

Présentation de la marque L'ORGUEIL DES ROCAILLES

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par LES ROCAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ORGUEIL DES ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est LES ROCAILLES domicilié(e) 2492 ROUTE DU LAC ST ANDRE - 73800 - LES MARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCAILLES, Monsieur SAVOIE VINS domicilié(e) 2492 ROUTE DU LAC ST ANDRE - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque L'ORGUEIL DES ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORGUEIL DES ROCAILLES arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

LES ROCAILLES a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT DES ROCAILLES , SUBLIMATION , QUINTESCENCE DES ROCAILLES


LES ROCAILLES - 2492 ROUTE DU LAC ST ANDRE - 73800 - LES MARCHES - France


LES ROCAILLES, Monsieur SAVOIE VINS - 2492 ROUTE DU LAC ST ANDRE - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.