RUBIS DES ROCAILLES
Présentation de la marque RUBIS DES ROCAILLES
Déposée le 7 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « RUBIS DES ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBIS DES ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS DES ROCAILLES est expirée depuis le 7 avril 2014.
LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2262511 - Publication au BOPI 2004-04-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22