Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE
/
ROSE DES ROCAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DES ROCAILLES
LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA

Numéro de dépôt :
94516035
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
07/04/2014

Présentation de la marque ROSE DES ROCAILLES

Déposée le 7 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROSE DES ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE domicilié(e) VILLAGE DE SAINT ANDRE,73800 LES MARCHES (dossier no 2262512) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 301 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA domicilié(e) Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2262512) - 73800 - France.

La marque ROSE DES ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DES ROCAILLES est expirée depuis le 7 avril 2014.

LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE a également déposé les autres marques suivantes : TARENTELLE , POÈME DES ROCAILLES , CAVEAU DE SAINT ANDRE , CAVEAU SAINT ANDRE , ROCAILLES , CAPRICES DE PECHE , DOMAINE DES ROCAILLES PIERRE BONIFACE , CAVE DES ROCAILLES , CAPRICE DES ROCAILLES , DOMAINE DES ROCAILLES PIERRE BONIFACE


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA - VILLAGE DE SAINT ANDRE,73800 LES MARCHES (dossier no 2262512) - 73800 - France - SIREN 320301872


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA - Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2262512) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2262512 - Publication au BOPI 2004-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée