Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCAILLES
LES ROCAILLES Pierre BONIFACE

Numéro de dépôt :
4424975
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
ROCAILLES de LES ROCAILLES Pierre BONIFACE

Présentation de la marque ROCAILLES

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par LES ROCAILLES Pierre BONIFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est LES ROCAILLES Pierre BONIFACE domicilié(e) 2492 Route du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCAILLES, Monsieur SAVOIE VINS domicilié(e) 2492 Route du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCAILLES arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

LES ROCAILLES Pierre BONIFACE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DES ROCAILLES , CAVEAU DE SAINT ANDRE , CAVEAU SAINT ANDRE , DOMAINE DES ROCAILLES PIERRE BONIFACE , CAVE DES ROCAILLES , CAPRICE DES ROCAILLES , DOMAINE DES ROCAILLES PIERRE BONIFACE , CAVE DES ROCAILLES , SYMPHONIE DES ROCAILLES , RUBIS DES ROCAILLES


LES ROCAILLES Pierre BONIFACE - 2492 Route du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France


LES ROCAILLES, Monsieur SAVOIE VINS - 2492 Route du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.