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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE
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CAVEAU DE SAINT ANDRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVEAU DE SAINT ANDRE
LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE S.A. SA

Numéro de dépôt :
1444342
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
12/05/2017

Présentation de la marque CAVEAU DE SAINT ANDRE

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAVEAU DE SAINT ANDRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE domicilié(e) Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2339939) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 301 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA domicilié(e) Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2339939) - 73800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVEAU DE SAINT ANDRE est expirée depuis le 12 mai 2017.

LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE a également déposé les autres marques suivantes : TARENTELLE , POÈME DES ROCAILLES , ROSE DES ROCAILLES , CAVEAU SAINT ANDRE , ROCAILLES , CAPRICES DE PECHE , DOMAINE DES ROCAILLES PIERRE BONIFACE , CAVE DES ROCAILLES , CAPRICE DES ROCAILLES , DOMAINE DES ROCAILLES PIERRE BONIFACE


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE S.A. SA - Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2339939) - 73800 - France - SIREN 320301872


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA - Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2339939) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2339939 - Publication au BOPI 2007-04-25

Renouvellement sans limitation n°2089537 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233159 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737656 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Vin de Savoie, appellation d'origine controlée.