Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE DES ILES
LES ROCAILLES PIERRE BONIFACE (SA)

Numéro de dépôt :
1501716
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
17/11/1998

Présentation de la marque CAPRICE DES ILES

Déposée le 17 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES PIERRE BONIFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAPRICE DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES PIERRE BONIFACE domicilié(e) Saint André Les Marchés, 73800 MONTMELIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque CAPRICE DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DES ILES est expirée depuis le 17 novembre 1998.

LES ROCAILLES PIERRE BONIFACE a également déposé les autres marques suivantes : TARENTELLE , POÈME DES ROCAILLES , ROSE DES ROCAILLES , CAVEAU DE SAINT ANDRE , CAVEAU SAINT ANDRE , ROCAILLES , CAPRICES DE PECHE , DOMAINE DES ROCAILLES PIERRE BONIFACE , CAVE DES ROCAILLES , CAPRICE DES ROCAILLES


LES ROCAILLES PIERRE BONIFACE (SA) - Saint André Les Marchés, 73800 MONTMELIAN. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vins mousseux aromatisés.