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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA
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DOMAINE DE L'ANCOLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ANCOLY
LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA SA

Numéro de dépôt :
96631519
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
17/06/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ANCOLY

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DOMAINE DE L'ANCOLY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA domicilié(e) Lieudit Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2317074) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 301 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA domicilié(e) Lieudit Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2317074) - 73800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ANCOLY est expirée depuis le 17 juin 2016.

LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA a également déposé les autres marques suivantes : APREMONT PIERRE BONIFACE LES ROCAILLES , PB APREMONT DOMAINE DE L'ANCOLY PIERRE BONIFACE


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA SA - Lieudit Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2317074) - 73800 - France - SIREN 320301872


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA - Lieudit Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2317074) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317074 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée, en provenance de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de l'Ancoly"