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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE S.A
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PERLE DE ROCAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE DE ROCAILLES
LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE S.A SA

Numéro de dépôt :
1380246
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
04/11/2016

Présentation de la marque PERLE DE ROCAILLES

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PERLE DE ROCAILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE S.A domicilié(e) Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2321995) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 301 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA domicilié(e) Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2321995) - 73800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERLE DE ROCAILLES est expirée depuis le 4 novembre 2016.


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE S.A SA - Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2321995) - 73800 - France - SIREN 320301872


LES ROCAILLES – PIERRE BONIFACE SA - Village de Saint André,73800 LES MARCHES (dossier no 2321995) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2321995 - Publication au BOPI 2006-08-30

Renouvellement sans limitation n°2074833 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 29 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198365 - Publication au BOPI 1996-02-29

Vins.