Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISYSTEM
LES ROBINETS PRESTO, société anonyme

Numéro de dépôt :
4002861
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
SANISYSTEM de LES ROBINETS PRESTO

Présentation de la marque SANISYSTEM

Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANISYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO domicilié(e) 7, rue Racine - 92120 - Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque SANISYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISYSTEM est expirée depuis le 3 mai 2023.

LES ROBINETS PRESTO a également déposé les autres marques suivantes : EYREM , MINIMIX , PRESTOSYSTEM , PRESTO TOUCH , SANICOL , PRESTOFLUSH , RAPIDO , XL , PRESTO NEO , SANILAB SANIFIRST - FIRST LABO


LES ROBINETS PRESTO, société anonyme - 7, rue Racine - 92120 - Montrouge - France - SIREN 542091434


CABINET VANDER-HEYM, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Mains courantes , garde-corps et barres d'appui métalliques ; bâti métallique de support d'installations sanitaires ;

Monnayeurs ; matériels et logiciels informatiques ou de télécommunication pour la commande et la surveillance d'installations sanitaires ;

Robinets, appareils et installations sanitaires ;

Mains courantes, garde-corps et panneaux de douche non-métalliques ;

Porte-savons, distributeurs de papier, distributeurs de savon, poubelles.