Déposée le 26 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D L 800 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO domicilié(e) 7, rue Racine - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 434 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque D L 800 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme - 7, rue Racine - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542091434
CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608708 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Accessoires de distribution d'eau à savoir quincaillerie métallique pour la robinetterie. Accessoires de distribution d'eau à savoir tuyaux métalliques flexibles pour installations sanitaires. Accessoires de distribution d'eau à savoir vannes pour installations sanitaires. Robinets, appareils et installations sanitaires et parties constitutives des produits ci-dessus. Accessoires de distribution d'eau à savoir pommes de douche et douchettes pour installations sanitaires. Accessoires de distribution d'eau à savoir raccords, manchons et tuyaux flexibles non métalliques pour installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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