Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATI
LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3062484
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2030

Présentation de la marque BATI

Déposée le 6 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO domicilié(e) 7 rue Racine, 92120 Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Vander-Heym, M. BIlquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France.

La marque BATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATI arrivera à expiration en date du 6 novembre 2030.

LES ROBINETS PRESTO a également déposé les autres marques suivantes : EYREM , MINIMIX , PRESTOSYSTEM , PRESTO TOUCH , SANICOL , PRESTOFLUSH , RAPIDO , XL , PRESTO NEO , SANILAB SANIFIRST - FIRST LABO


LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme - 7 rue Racine, 92120 Montrouge - France - SIREN 542091434


cabinet Vander-Heym, M. BIlquey David - 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-39

Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466132 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452714 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2020 n°2762138 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15

Accessoires de distribution d'eau à savoir quincaillerie métallique pour la robinetterie. Accessoires de distribution d'eau à savoir tuyaux métalliques flexibles pour installations sanitaires. Accessoires de distribution d'eau à savoir vannes pour installations sanitaires. Robinets, appareils et installations sanitaires et parties constitutives des produits ci-dessus Accessoires de distribution d'eau à savoir pommes de douches et douchettes pour installations sanitaires Accessoires de distribution d'eau à savoir raccords, manchons et tuyaux flexibles non métalliques pour installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.