Déposée le 6 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROBINETS PRESTO domicilié(e) 7 rue Racine,
92120 Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 434 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Vander-Heym,
M. BIlquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France.
La marque BATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme - 7 rue Racine,
92120 Montrouge - France - SIREN 542091434
cabinet Vander-Heym,
M. BIlquey David - 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-39
Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466132 - Publication au BOPI 2008-01-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452714 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2020 n°2762138 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15
Accessoires de distribution d'eau à savoir quincaillerie métallique pour la robinetterie. Accessoires de distribution d'eau à savoir tuyaux métalliques flexibles pour installations sanitaires. Accessoires de distribution d'eau à savoir vannes pour installations sanitaires. Robinets, appareils et installations sanitaires et parties constitutives des produits ci-dessus Accessoires de distribution d'eau à savoir pommes de douches et douchettes pour installations sanitaires Accessoires de distribution d'eau à savoir raccords, manchons et tuyaux flexibles non métalliques pour installations sanitaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BATI"
