Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caen'Pagne
LES RIVES DE L'ORNE

Numéro de dépôt :
4631982
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
Caen\'Pagne de LES RIVES DE L\'ORNE

Présentation de la marque Caen'Pagne

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par LES RIVES DE L'ORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caen'Pagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est LES RIVES DE L'ORNE domicilié(e) 28-32 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Caen'Pagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caen'Pagne arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

LES RIVES DE L'ORNE a également déposé les autres marques suivantes : Caen Plage


LES RIVES DE L'ORNE - 28-32 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; opérations de promotion publicitaire de projet immobilier et d’implantations d’immeubles ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; décoration de vitrines ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d`affaires ; consultation professionnelle d`affaires ; administration commerciale de licence d`exploitation de produits et services ; analyse du prix de revient ; étude et recherche de marchés ; sondages d`opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d`expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier, en vue de fidéliser la clientèle ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, à savoir, produits chimiques destinés à l`industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu`à l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l`état brut, matières plastiques à l`état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l`industrie ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l`état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; parfums ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l`éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; machines et machines-outils ; moteurs (à l`exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l`exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; articles de lunetterie ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l`information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils d`éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d`eau et installations sanitaires ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d`artifice ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; papier, carton ; produits de l`imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; matières plastiques et papier pour l`emballage, caractères d`imprimerie ; clichés ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, tuyaux d`arrosage ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, (non compris dans d`autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes et caisses, bouchons non métalliques, cintres et patères (crochets) pour vêtements (non métalliques), corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles (non métalliques), niches pour animaux d`intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, stores d`intérieur à lamelles, armoires, buffets, commodes, bureaux (meubles), canapés, chaises (sièges), chaises longues, lits, bois de lits ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l`exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l`exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; vaisselle, casseroles, casseroles à pression ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l`exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; tissus et produits textiles non compris dans d`autres classes à savoir linge de maison, linge de lit, linge de table ; linge de bain (à l`exception de l`habillement), couvertures de lit et de table ; vêtements, chaussures, chapellerie, collants ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l`exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l`exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; activité de commercialisation en centre commercial des produits précités ; services de vente au détail permettant aux clients de voir et d`acheter des produits dans le domaine de l`habillement, le domaine des divertissements (matériel et supports audio-vidéo, matériel informatique et périphériques d`ordinateurs, consommables informatiques, jeux, jouets), le domaine de l`équipement de la maison (articles des arts de la table, appareils électroménagers, meubles, articles d`ameublement, linge de maison), le domaine de la décoration (couleurs, vernis, laques, colorants, bougies, tissus, tapis, paillassons, nattes, fleurs et plantes), le domaine de l`ameublement, le domaine de la culture relatifs aux supports d`enregistrement acoustiques, magnétiques, numériques et audiovisuels, logiciels sur tous supports matériels et jeux interactifs, télévisuels et/ou audiovisuels, produits de l`imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, magazines, papeterie, fournitures scolaires, matériel d`instruction ou d`enseignement y compris les logiciels éducatifs, le domaine de l`éducation et des loisirs (produits de serrurerie et de quincaillerie, matériel de photographie, véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, feux d`artifices, instruments de musique, matériel pour les artistes, articles de gymnastique et de sport, articles de jardinage), dans les magasins de vente au détail, ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises, ou sur un site Internet, à la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de communication ; gestion commerciale de boutiques de vente au sein d`un centre commercial ; prospection commerciale ; location de distributeurs automatiques ; services administratifs pour la mise au point et obtention de permis de construire ; services de marketing, services d`information et de conseils commerciaux, services de publicité, services d`aide à la direction des affaires, services d`analyse marketing, services d`études de marché, services de prospection commerciale pour la gestion immobilière et la gestion d`actifs ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de billetterie (divertissement) ; services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduites d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; planification de réceptions (divertissement) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.