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Marques déposées par LES RICAUDELLES
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CHATEAU LES RICAUDELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES RICAUDELLES
LES RICAUDELLES, GAEC

Numéro de dépôt :
3959079
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
CHATEAU LES RICAUDELLES de LES RICAUDELLES

Présentation de la marque CHATEAU LES RICAUDELLES

Déposée le 30 octobre 2012 par LES RICAUDELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES RICAUDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est LES RICAUDELLES, GAEC domicilié(e) 1 LES RICAUDELLES - 33220 - CAPLONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES RICAUDELLES, Mme BUSSET CATHERINE domicilié(e) 1 LES RICAUDELLES - 33220 - CAPLONG - France.

La marque CHATEAU LES RICAUDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES RICAUDELLES est expirée depuis le 30 octobre 2022.


LES RICAUDELLES, GAEC - 1 LES RICAUDELLES - 33220 - CAPLONG - France


GAEC LES RICAUDELLES, Mme BUSSET CATHERINE - 1 LES RICAUDELLES - 33220 - CAPLONG - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633345 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

“ Vins d'appellation d'origine contrôlée ”.