Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI'PLANTEURS DE CED'
LES RHUMS DE CED, SARL

Numéro de dépôt :
4017796
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/07/2023
TI\'PLANTEURS DE CED\' de LES RHUMS DE CED

Présentation de la marque TI'PLANTEURS DE CED'

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TI'PLANTEURS DE CED' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED domicilié(e) BA BEAUSOLEIL, 4 RUE DES OLIVIERS - 44680 - SAINTE PAZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 335 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RHUMS DE CED, M. BREMENT CEDRIC domicilié(e) ZA BEAUSOLEIL, 4 RUE DES OLIVIERS - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

La marque TI'PLANTEURS DE CED' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI'PLANTEURS DE CED' est expirée depuis le 2 juillet 2023.

LES RHUMS DE CED a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE ARRANGE , CULTURE ARRANGE , Ti LES RHUMS DE Ced' , TI “ ORIGINAL DE CED ” , BLEND AGRICOLE POINT G . 2019 Ti RHUM de Ced' 50% VOL , TI MOUSSE , Ti GRAAL de Ced' , GRAAL Ti


LES RHUMS DE CED, SARL - BA BEAUSOLEIL, 4 RUE DES OLIVIERS - 44680 - SAINTE PAZANNE - France - SIREN 534335435


LES RHUMS DE CED, M. BREMENT CEDRIC - ZA BEAUSOLEIL, 4 RUE DES OLIVIERS - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.