Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAAL Ti
LES RHUMS DE CED

Numéro de dépôt :
4507528
Date de dépôt :
12/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2028
GRAAL Ti de LES RHUMS DE CED

Présentation de la marque GRAAL Ti

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2018 par LES RHUMS DE CED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAAL Ti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est LES RHUMS DE CED domicilié(e) Rue Alfred Nobel - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RHUMS DE CED, Monsieur CEDRIC BREMENT domicilié(e) Rue Alfred Nobel - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France.

La marque GRAAL Ti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAAL Ti arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.

LES RHUMS DE CED a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE ARRANGE , Ti LES RHUMS DE Ced' , TI'PLANTEURS DE CED' , TI “ ORIGINAL DE CED ” , BLEND AGRICOLE POINT G . 2019 Ti RHUM de Ced' 50% VOL , TI MOUSSE , Ti GRAAL de Ced'


LES RHUMS DE CED - Rue Alfred Nobel - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEON - France


LES RHUMS DE CED, Monsieur CEDRIC BREMENT - Rue Alfred Nobel - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), notamment rhums, punchs et autres boissons ou cocktails à base de rhum ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand ; services de vente au détail de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; service de préparation, de mise à disposition et d'approvisionnement en matière de boissons.