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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED
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CULTURE ARRANGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURE ARRANGE
LES RHUMS DE CED, SARL

Numéro de dépôt :
4307366
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
CULTURE ARRANGE de LES RHUMS DE CED

Présentation de la marque CULTURE ARRANGE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURE ARRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED domicilié(e) Parc d'Activité Le Pont Béranger, 2 rue Alfred Nobel - 4468 - Saint-Hilaire-de-Chaléons - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 665 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RHUMS DE CED, M. CEDRIC BREMENT domicilié(e) Parc d'activité Le Pont Béranger, 2 Rue Alfred Nobel - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France.

La marque CULTURE ARRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE ARRANGE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

LES RHUMS DE CED a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE ARRANGE , Ti LES RHUMS DE Ced' , TI'PLANTEURS DE CED' , TI “ ORIGINAL DE CED ” , BLEND AGRICOLE POINT G . 2019 Ti RHUM de Ced' 50% VOL , TI MOUSSE , Ti GRAAL de Ced' , GRAAL Ti


LES RHUMS DE CED, SARL - Parc d'Activité Le Pont Béranger, 2 rue Alfred Nobel - 4468 - Saint-Hilaire-de-Chaléons - France - SIREN 534665435


LES RHUMS DE CED, M. CEDRIC BREMENT - Parc d'activité Le Pont Béranger, 2 Rue Alfred Nobel - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) et notamment rhums ou boissons, punchs et autres cocktails à base de rhum ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand. Services de vente au détail de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.