Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Enfoirés
LES RESTAURANTS DU COEUR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3622983
Date de dépôt :
15/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2029
Les Enfoirés de LES RESTAURANTS DU COEUR

Présentation de la marque Les Enfoirés

Déposée le 15 janvier 2009 par l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Enfoirés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR domicilié(e) 42 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque Les Enfoirés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Enfoirés arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

LES RESTAURANTS DU COEUR a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DU COEUR , ETHI-COEUR , MAISON DU COEUR , LA RONDE DU COEUR DES MOTES POUR LES RESTOS. , OPTI-COEUR , FOYER DU COEUR , LES ENFOIRÉS , 10 ANS CA SUFFIT , HOTEL DU COEUR , Les Enfoirés font leur cinéma


LES RESTAURANTS DU COEUR, ASSOCIATION LOI 1901 - 42 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2019 n°2701873 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.