Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESTOS DU COEUR
LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3647238
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2029
RESTOS DU COEUR de LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR

Présentation de la marque RESTOS DU COEUR

Déposée le 27 avril 2009 par LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTOS DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 42, RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque RESTOS DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESTOS DU COEUR arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DES RESTAURANTS DU COEUR , LES ENFOIRÉS DANS L'ESPACE , RESTAURANTS DU COEUR , 2014 – Bon anniversaire les Enfoirés! , TOITS DU COEUR , LE TRAIN DES ENFOIRES , RESTOS DU COEUR , BEBES DU COEUR , 2016 – Au rendez-vous des Enfoirés , LE VILLAGE DES ENFOIRES


LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 42, RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713839 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-29

Inscription le 11 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768290 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.