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Marques déposées par LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR
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LES TOITS DU COEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TOITS DU COEUR
LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3647237
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2029
LES TOITS DU COEUR de LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR

Présentation de la marque LES TOITS DU COEUR

Déposée le 27 avril 2009 par LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOITS DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 42, RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque LES TOITS DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOITS DU COEUR arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DES RESTAURANTS DU COEUR , LES ENFOIRÉS DANS L'ESPACE , RESTAURANTS DU COEUR , 2014 – Bon anniversaire les Enfoirés! , TOITS DU COEUR , LE TRAIN DES ENFOIRES , RESTOS DU COEUR , BEBES DU COEUR , 2016 – Au rendez-vous des Enfoirés , LE VILLAGE DES ENFOIRES


LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 42, RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713840 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-29

Inscription le 11 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768286 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.