Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DES RESTAURANTS DU COEUR
LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3231888
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2023
LES JARDINS DES RESTAURANTS DU COEUR de LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR

Présentation de la marque LES JARDINS DES RESTAURANTS DU COEUR

Déposée le 19 juin 2003 par l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS DES RESTAURANTS DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR domicilié(e) 8, rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque LES JARDINS DES RESTAURANTS DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS DES RESTAURANTS DU COEUR est expirée depuis le 19 juin 2023.

LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DES RESTAURANTS DU COEUR , LES ENFOIRÉS DANS L'ESPACE , RESTAURANTS DU COEUR , 2014 – Bon anniversaire les Enfoirés! , TOITS DU COEUR , LE TRAIN DES ENFOIRES , RESTOS DU COEUR , BEBES DU COEUR , 2016 – Au rendez-vous des Enfoirés , LE VILLAGE DES ENFOIRES


LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, Association Loi 1901 - 8, rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530894 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31

Produits de l'imprimerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles et forestiers, préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences et fleurs naturelles. Communications, (transmissions) par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichages électroniques ; Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Formation apportée à des personnes en voie de réinsertion pour leur permettre de mettre de nouveau un pied dans le milieu professionnel et rendre ainsi possible, grâce à cette première étape, leur éventuelle réinsertion dans la vie sociale et professionnelle. Services de jardiniers, de pépiniéristes, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.