Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Les Rencontres Artistiques de Bel-Air
/
LES RENCONTRES ARTISTIQUES DE BEL.AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES ARTISTIQUES DE BEL.AIR
Les Rencontres Artistiques de Bel-Air, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3810527
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2021
LES RENCONTRES ARTISTIQUES DE BEL.AIR de Les Rencontres Artistiques de Bel-Air

Présentation de la marque LES RENCONTRES ARTISTIQUES DE BEL.AIR

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par l'association loi 1901 Les Rencontres Artistiques de Bel-Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RENCONTRES ARTISTIQUES DE BEL.AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Rencontres Artistiques de Bel-Air domicilié(e) 99 rue de Bel-Air - 73490 - La ravoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole Chalmin domicilié(e) 99 rue de Bel-Air - 73490 - La Ravoire - France.

La marque LES RENCONTRES ARTISTIQUES DE BEL.AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES ARTISTIQUES DE BEL.AIR est expirée depuis le 1 mars 2021.


Les Rencontres Artistiques de Bel-Air, association loi 1901 - 99 rue de Bel-Air - 73490 - La ravoire - France


Nicole Chalmin - 99 rue de Bel-Air - 73490 - La Ravoire - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.