Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETOILE DOR
Numéro de dépôt :
925879
Date de dépôt :
05/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ETOILE DOR
Déposée le 5 juin 1975 par Les Raffineries de Soufre Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETOILE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETOILE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ETOILE DOR est expirée depuis le 5 juin 1985.
Les Raffineries de Soufre Réunies a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464