Marque expirée - Marque en non vigueur

Yellow tomat'in® Une grappe de soleil!
SARL LES QUATRE VENTS

Numéro de dépôt :
3403455
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/01/2016
Yellow tomat\'in® Une grappe de soleil! de LES QUATRE VENTS

Présentation de la marque Yellow tomat'in® Une grappe de soleil!

Déposée le 16 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES QUATRE VENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Yellow tomat'in® Une grappe de soleil! »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES QUATRE VENTS domicilié(e) LES QUATRE VENTS,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 335 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian JOUNO SARL LES QUATRE VENTS domicilié(e) LES QUATRE VENTS,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yellow tomat'in® Une grappe de soleil! est expirée depuis le 16 janvier 2016.

LES QUATRE VENTS a également déposé les autres marques suivantes : BABYPEARL La petite perle , Les mixcocktails de Tomate Jouno , Les quattros de Tomate Jouno , Les trios de tomate Jouno , Sweetzebra® Croquez les couleurs! , Les mix de saison de Tomate Jouno , Sweettigra® La passion rouge et or! , SWEETBABY Ma petite "Cherry" , Les Panachés de Tomate Jouno , Les péchés Mignons des 4 Vents


SARL LES QUATRE VENTS - LES QUATRE VENTS,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France - SIREN 393335120


Christian JOUNO SARL LES QUATRE VENTS - LES QUATRE VENTS,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586111 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Fruits et légumes conservés sechés et cuits, gélées, confitures. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.