Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPART Divercity RESIDENCES JEUNES RETRAITES & JEUNES ACTIFS
Association Les Quartiers Latins

Numéro de dépôt :
4491352
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
APPART Divercity RESIDENCES JEUNES RETRAITES & JEUNES ACTIFS de Les Quartiers Latins

Présentation de la marque APPART Divercity RESIDENCES JEUNES RETRAITES & JEUNES ACTIFS

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par l'association loi 1901 Les Quartiers Latins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPART Divercity RESIDENCES JEUNES RETRAITES & JEUNES ACTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Quartiers Latins domicilié(e) 1272 ch de la plaine du Montaiguet - 13590 - MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABRINA, Madame SABRINA ABEL domicilié(e) EUROPARC STE VICTOIRE bat 7 rte de valbrillant - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque APPART Divercity RESIDENCES JEUNES RETRAITES & JEUNES ACTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPART Divercity RESIDENCES JEUNES RETRAITES & JEUNES ACTIFS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

Les Quartiers Latins a également déposé les autres marques suivantes : APPART STUDY


Association Les Quartiers Latins - 1272 ch de la plaine du Montaiguet - 13590 - MEYREUIL - France


SABRINA, Madame SABRINA ABEL - EUROPARC STE VICTOIRE bat 7 rte de valbrillant - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Gérance de biens immobiliers.