Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MUSIQUES DE LA MODE
LES PUBLICATIONS CONDE NAST S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96634980
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque LES MUSIQUES DE LA MODE

Déposée le 18 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LES PUBLICATIONS CONDE NAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MUSIQUES DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PUBLICATIONS CONDE NAST domicilié(e) 73, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque LES MUSIQUES DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MUSIQUES DE LA MODE est expirée depuis le 18 juillet 2006.

LES PUBLICATIONS CONDE NAST a également déposé les autres marques suivantes : Q.I.P. QUALITE INFLUENCE PRESTIGE , LA SAINT GLAMOUR , AUTOMOBILES CLASSIQUES SHOW , LE JOUR GLAMOUR , GQ STYLE ACADEMIE , VOGUE , VOGUE , MJ MAISON & JARDIN , G.I.V.E. Générosité Innovation Valeur Emotion , VOGUE DECORATION


LES PUBLICATIONS CONDE NAST S.A. (Société Anonyme) - 73, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France - SIREN 562077206


CABINET DEGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

. Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. . Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; magnétoscopes; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs; supports de données magnétiques et optiques; lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique; modems; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. . Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir: argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers,récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, bougeoirs, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes à allumettes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, insignes, monnaies, tous ces objets étant en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. . Papier; carton; essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, cache-pots, dessous de carafe, linge de table, napperons, nappes, rideaux, ronds de table, serviettes de table, stores et tapis de table en papier; billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; dessous de chopes à bières; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste; anneaux decigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; sacs, sachets, feuilles, films, pour l'emballage, en plastique; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; (gravures); images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; produits de l'imprimerie; journaux, magazines, revues, périodiques et livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles debureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. . Produits en cuir ou imitations du cuir, à savoir: bourses, bourses de mailles non en métaux précieux, porte-clefs, étuis pour les clefs (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, serviettes (maroquinerie); attachés-cases, cartables, sacs et serviettes d'écoliers; sacs et filets à provisions; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches et harnais pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres, sacs et trousses de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; malles, malettes et valises; porte-musique; articles de bourrellerie; bandoulières (courroies) en cuir; courroies de patins; fils, lanières, courroies, bandes et sangles de cuir; colliers et habits pour animaux; laisses, muselières; illères; couvertures en peau (fourrures); peaux d'animaux; parapluies,fourreaux de parapluie; parasols et cannes; fouets et sellerie. . Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du linge de lit); garnitures de lits; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figures en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piedestaux pour pots à fleurs; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; capsules de bouchage; capsules de bouteilles, non métalliques; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médical;crochets de porte-manteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu de ménage; garde-manger non métallique; garnitures de meubles (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; loquets non métalliques; manches à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; rubans de bois; rubans de paille; serrures (autres qu'électriques), non métalliques; stores d'intérieur à lamelles; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers; bannetons; caisses en bois ou enplastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; vannerie; cuves non métalliques; futailles; fûts (tonneaux), non métalliques; fûts en bois pour décanter le vin; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non métalliques; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage); clapets de conduites d'eau (en matières plastiques); cordons en liège; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques); écriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; hampes; hanches d'outils (non métalliques); mannequins; marchepieds non métalliques; montures de brosses; piquets de tente non métalliques; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques minéralogiques non métalliques; plateaux (palettes) de chargement non métalliques; rateliers à fourrage; sacs de couchage pour le camping; serre-câbles non métalliques; serrures pour véhicules (non métalliques);soupapes (autres que parties de machines) non métalliques; tableaux d'affichage; vannes (autres que parties de machines) non métalliques; bouchons non métalliques; charnières non métalliques; chevilles non métalliques; écrous non métalliques; rivets non métalliques; tampons (chevilles) non métalliques; vis non métalliques; ambre jaune; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écailles; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille. . Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie;; vaisselle en porcelaine, en faïence, en papier, en carton, en matières plastiques ou en métaux non précieux. . Tissus à usage textile;; linge de maison, de lit et de table; couvertures de lit et de table; étiquettes en tissu; rideaux. . Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie. . Dentelles et broderies, rubans etlacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. . Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles. . Articles pour fumeurs non en métaux précieux; briquets; allumettes. . Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. . Télécommunications; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; agences de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; télescription; communications par terminaux d'ordinateur; informations en matière de télécommunications; transmission d'informations contenues dans des banques de données; transmission d'information accessible par code d'accès à une banque de données; transmission de dépêches, detélécopies et de télégrammes; location d'appareils pour la transmission de messages; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques; émissions radiophoniques et télévisées; messageries électroniques; services de télex. . Education; formation; institutions d'enseignement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de spectacles, de films et de bandes vidéo; agences pour artistes; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; services de studios d'enregistrement; organisation de compétitions sportives; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles; services de bibliothèques itinérantes; camps et stages de perfectionnement sportif; clubs de mise en forme physique; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules; location de stades; chronométrage des manifestations sportives

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.