Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTÉRIEURS 2010 : LE STYLE FRANÇAIS
LES PUBLICATIONS CONDE NAST S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3745592
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
INTÉRIEURS 2010 : LE STYLE FRANÇAIS de LES PUBLICATIONS CONDE NAST

Présentation de la marque INTÉRIEURS 2010 : LE STYLE FRANÇAIS

Déposée le 11 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) LES PUBLICATIONS CONDE NAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTÉRIEURS 2010 : LE STYLE FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PUBLICATIONS CONDE NAST domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & ASSOCIES, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque INTÉRIEURS 2010 : LE STYLE FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTÉRIEURS 2010 : LE STYLE FRANÇAIS est expirée depuis le 11 juin 2020.

LES PUBLICATIONS CONDE NAST a également déposé les autres marques suivantes : Q.I.P. QUALITE INFLUENCE PRESTIGE , LA SAINT GLAMOUR , AUTOMOBILES CLASSIQUES SHOW , LE JOUR GLAMOUR , GQ STYLE ACADEMIE , VOGUE , VOGUE , MJ MAISON & JARDIN , G.I.V.E. Générosité Innovation Valeur Emotion , VOGUE DECORATION


LES PUBLICATIONS CONDE NAST S.A., Société Anonyme - 56 A rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 562077206


Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & ASSOCIES, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 6 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640128 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Disques optiques, disques audio, disques vidéo, films, Cédéroms préenregistrés, enregistrements audio et vidéo numériques et analogiques, disques compacts ; appareils et instruments optiques, scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité ; appareils et instruments audio, vidéo, de télévision, radio et cinématographiques ; enregistrements sonore et vidéo ; enregistrements audio et vidéo obtenus via téléchargement et/ou diffusion à partir de réseaux informatiques et de télécommunications, y compris l'Internet et la toile mondiale ; appareils et instruments de réception et décodage de programmes satellites ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le stockage, la production, le support, la transmission, la manipulation, le traitement et la reproduction de sons, images, signaux, données, logiciels, codes et informations ; matériel d'ordinateurs, micrologiciels et logiciels ; appareils à prépaiement ; appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux informatiques ; appareils et instruments d'instruction et d'enseignement ; publications non imprimées, électroniques, optiques et numériques ; cartes d'identité électroniques, magnétiques et optiques ; cartes de crédit, cartes de paiement, cartes de débit et cartes à puce ; transparents photographiques et films ; films cinématographiques ; lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes ; téléphones portables ; nécessaires mains libres pour téléphones.

Papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) à savoir : serviettes, mouchoirs en papier ; dessous de chopes à bière, papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes) en papier et en carton pour l'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; écussons, fanions, drapeaux en papier ; timbre poste, timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes, affiches, articles pour reliures, cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes, cartes de vœux musicales, cartes de souhaits, cartes postales, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), livres, registres (livres), magazines, journaux, formulaires, journaux et revues de bandes dessinées, manuels ; billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, dessins, enseignes en papier ou en carton, écriteaux en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie), éphémérides, feuilles (papeterie), images, papier à lettres, porte-chéquiers, presses à cartes de crédit, non électriques, signets, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, papier carbone, buvards, brosses pour l'écriture, bâtons d'encre, pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter, catalogues, chemises pour documents, corbeilles à courrier, stylos, tampons pour sceaux, baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures) encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter ; classeurs ; périodiques, revues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; sous-mains, cartes de visites, chéquiers ; agendas, guides de programmes de télévision et de radio de programmes de spectacles ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, gommes à effacer ; guides routiers ; cartes routières, plans de ville ; plans de déplacement ; ardoises pour écrire ; cartes géographiques ; circulaires ; décalcomanies ; dossiers (papeterie) ; étiquettes non en tissus ; fiches (papeterie) ; fournitures scolaires ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; imprimés ; marques pour livres ; livrets ; numéroteurs ; pochettes pour passeport ; plans ; répertoires ; tubes en carton.

Relations publiques, services de promotion commerciale, de marketing ; services de représentation et d'agences pour artistes, écrivains, acteurs, modèles, artistes du spectacle, photographes et autres personnes impliquées dans les industries des affaires, de la mode, du divertissement et des médias à savoir placement personnels ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel de publicité (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation de direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires ; services de gestion d'affaires ; services de comptabilité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; prévisions économiques ; organisation et gestion administrative d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; publicité, notamment publicité en ligne, sur des réseaux d'ordinateurs et/ou sur Internet ; publicité sous forme imprimée ; publicité télévisée et radiophonique ; publicité par correspondance, courriers publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à disposition de surfaces publicitaires dans les médias, notamment sur des réseaux d'ordinateurs et sur Internet, étude et analyse de marchés ; promotion des ventes ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; compilation et systématisation de données, notamment dans des banques de données d'ordinateurs ; présentation de produits et de services dans des réseaux d'ordinateurs et/ou sur Internet à savoir promotion des ventes (pour des tiers) ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de ressources humaines ; recrutement de personnel ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; diffusion d'informations commerciales, de renseignements relatifs au marché de l'art ; étude de marché dans le domaine de l'art ; estimation d'objets d'arts ; vente aux enchères.

Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages financiers, notamment pour l'organisation de manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; recouvrement des créances ; loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; courtage et placement de produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes de bienfaisance ; consultation en matière financière, estimations financières, services de financement, informations financières, opération de crédit, services de souscription d'assurances, gérance de portefeuilles, prêts sur gage, expertise d'objets d'art, assurance d'œuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquités à l'occasion d'entreposage, de transport, d'exposition, de présentation et de mise en vente de ces objets dans des lieux publics ou privés ; opérations de crédit, opérations bancaires, ouverture et gestion de comptes bancaires, délivrance de moyens de paiement, gestion de trésorerie, placements financiers et investissements ; courtage, expertise et estimation d'œuvres d'art originales, d'objets d'antiquité et de collection, estimation en valeur d'assurance et en valeur de réalisation ; recherches financières et fiscales sur le marché de l'art ; formalités douanières.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse (nouvelles), agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex, services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission d'informations, de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission d'informations, de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission d'informations, de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission par satellite. ; fourniture d'accès ou location de temps d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels (location de modems).

Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, notamment fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de bandes-dessinées ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes autre que publicitaires, notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication (présentation, exposition d'œuvres d'art) ; services de jeux d'argent ; services de clubs (divertissements) ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; microédition ; micro-filmage ; édition de catalogues, de revues, de photographies dans le domaine de l'art ; organisation d'expositions et de manifestations à but culturel d'œuvres d'art originales, objets d'antiquité et de collection.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art ; entretien, services de programmation informatique ; programmation et informations concernant les ordinateurs ; services de conception, de dessin pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites Web de tiers ; services d'informations et de conseils dans le domaine informatique à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de programmation de nouvelles destinées à être transmises via Internet ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels, recherches historiques, scientifiques et artistiques en vue d'effectuer des expertises, estimations et authentifications d'œuvres d'art originales et de collection ; authentifications d'œuvres d'art originales, d'objets d'antiquité et de collection ; recherches artistiques et culturelles sur le marché de l'art, service de photographes d'œuvres d'art originales, d'objets d'antiquité et de collection.