Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE
LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE, Association

Numéro de dépôt :
4332344
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE de LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE

Présentation de la marque LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE, Association domicilié(e) Chemin des Vignes La Motte - 14220 - Cesny Bois Halbout - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE, Mme. Véronique SOYER domicilié(e) Chemin des Vignes La Motte - 14220 - Cesny Bois Halbout - France.

La marque LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.


LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE, Association - Chemin des Vignes La Motte - 14220 - Cesny Bois Halbout - France


LES PTITS SABOTS DE LA MOTTE, Mme. Véronique SOYER - Chemin des Vignes La Motte - 14220 - Cesny Bois Halbout - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs .