Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRUNIERS
/
Villas Patio
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Villas Patio
SARL LES PRUNIERS, SARL

Numéro de dépôt :
3921278
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Villas Patio de LES PRUNIERS

Présentation de la marque Villas Patio

Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRUNIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Villas Patio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRUNIERS domicilié(e) Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 477 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES PRUNIERS, Mme. Josette CEVIRGEN domicilié(e) Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

LES PRUNIERS a également déposé les autres marques suivantes : PATIO VILLAS


SARL LES PRUNIERS, SARL - Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France - SIREN 409477387


SARL LES PRUNIERS, Mme. Josette CEVIRGEN - Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607204 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Construction.