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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRUNIERS
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PATIO VILLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIO VILLAS
SARL LES PRUNIERS, SARL

Numéro de dépôt :
3949725
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
PATIO VILLAS de LES PRUNIERS

Présentation de la marque PATIO VILLAS

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRUNIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PATIO VILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRUNIERS domicilié(e) Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 477 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES PRUNIERS, Mme. Josette CEVIRGEN domicilié(e) Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France.

La marque PATIO VILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIO VILLAS est expirée depuis le 28 septembre 2022.

LES PRUNIERS a également déposé les autres marques suivantes : Villas Patio


SARL LES PRUNIERS, SARL - Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France - SIREN 409477387


SARL LES PRUNIERS, Mme. Josette CEVIRGEN - Domaine des Essarts - 90850 - Essert - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Construction.