Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE
/
PAUL BOCUSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL BOCUSE
LES PRODUITS PAUL BOCUSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96646990
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2026

Présentation de la marque PAUL BOCUSE

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUL BOCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE domicilié(e) 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 507 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PAUL BOCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUL BOCUSE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2026.

LES PRODUITS PAUL BOCUSE a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION PAUL BOCUSE , BOCUSE RESTAURANT & BRASSERIE DE LYON , BOCUSE D'OR , Fond Rose RESTAURANT , INSTITUT PAUL BOCUSE , BOCUSE MAGAZINE , B.O.C. , BOCUSE , PAUL BOCUSE , BOCUSE ORIGINAL COMPTOIR


LES PRODUITS PAUL BOCUSE, Société par Actions Simplifiée - 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France - SIREN 971507215


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317160 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580200 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Inscription le 14 août 2012 - Gage constitué n°581013 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14

Inscription le 13 juin 2013 - Changement d'adresse n°603122 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Inscription le 13 février 2014 - Concession de licence n°618469 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Inscription le 13 février 2014 - Concession de licence n°618468 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622698 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Roses; rosiers