LES PRODUITS PAUL BOCUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1454250
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2028
Présentation de la marque PAUL BOCUSE
Déposée le 8 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAUL BOCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE domicilié(e) 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 507 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PAUL BOCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PRODUITS PAUL BOCUSE, Société par Actions Simplifiée - 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France - SIREN 971507215
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2102735 - Publication au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354638 - Publication au BOPI 2007-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 13 février 2014 - Concession de licence n°618469 - Publication au BOPI 2014-02-13
Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580200 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 14 août 2012 - Gage constitué n°581013 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14
Inscription le 13 juin 2013 - Changement d'adresse n°603122 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 13 février 2014 - Concession de licence n°618468 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669479 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-18
Inscription le 2 mai 2019 - Constitution de gage n°755380 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Viande, poisson,, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Services de restauration.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAUL BOCUSE"
