Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOCUSE RESTAURANT & BRASSERIE DE LYON
LES PRODUITS PAUL BOCUSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4198002
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
BOCUSE RESTAURANT & BRASSERIE DE LYON de LES PRODUITS PAUL BOCUSE

Présentation de la marque BOCUSE RESTAURANT & BRASSERIE DE LYON

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOCUSE RESTAURANT & BRASSERIE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE domicilié(e) 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 507 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BOCUSE RESTAURANT & BRASSERIE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCUSE RESTAURANT & BRASSERIE DE LYON arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

LES PRODUITS PAUL BOCUSE a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION PAUL BOCUSE , BOCUSE D'OR , Fond Rose RESTAURANT , INSTITUT PAUL BOCUSE , PAUL BOCUSE , BOCUSE MAGAZINE , B.O.C. , BOCUSE , PAUL BOCUSE , BOCUSE ORIGINAL COMPTOIR


LES PRODUITS PAUL BOCUSE, Société par Actions Simplifiée - 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France - SIREN 971507215


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 23 février 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°663232 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Papier, imprimés, journaux, périodiques, lettres d'informations, livres, photographies, menus, cartes de visite, cartes postales , affiches, albums, calendriers, papeterie ; Serviettes de toilette et linge de table en papier, articles de vaisselle en papier ou en carton ;

Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine, faïence, vaisselle ; bouteilles ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; toques, tabliers ;

Services de restauration (alimentation).