BOCUSE D'OR
Présentation de la marque BOCUSE D'OR
Déposée le 2 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PRODUITS PAUL BOCUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOCUSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-06 du 8 février 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOCUSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOCUSE D'OR arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.
LES PRODUITS PAUL BOCUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06
Inscription le 16 août 2011 - Concession de licence n°555802 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 4 octobre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°559214 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580200 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 13 juin 2013 - Changement d'adresse n°603122 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 21 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°611207 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665398 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29