Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les Produits Organiques du Santerre - O.R.S.A.N
/
PROTEINAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTEINAL
Les Produits Organiques du Santerre - O.R.S.A.N.

Numéro de dépôt :
931635
Date de dépôt :
29/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROTEINAL

Déposée le 29 août 1975 par Les Produits Organiques du Santerre - O.R.S.A.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROTEINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Produits Organiques du Santerre - O.R.S.A.N. domicilié(e) (soc. an.), 16, rue Ballu,, Paris. - France.

La marque PROTEINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROTEINAL est expirée depuis le 29 août 1985.


Les Produits Organiques du Santerre - O.R.S.A.N. - (soc. an.), 16, rue Ballu,, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476

Substances alimentaires pour les animaux.