Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELIORTIS
Numéro de dépôt :
1010291
Date de dépôt :
03/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MELIORTIS
Déposée le 3 mars 1977 par LES PRODUITS MELIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MELIORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MELIORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MELIORTIS est expirée depuis le 3 mars 1987.
LES PRODUITS MELIOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017