Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONGAYE
LES PRODUITS FRANCAIS S.A.

Numéro de dépôt :
1206699
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1992

Présentation de la marque LA CONGAYE

Déposée le 15 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CONGAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS FRANCAIS domicilié(e) 48, rue des Soufflets, 59400 CAMBRAI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA CONGAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONGAYE est expirée depuis le 15 juin 1992.

LES PRODUITS FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES VALORISES DE LPF , LES EMINCES DE LPF


LES PRODUITS FRANCAIS S.A. - 48, rue des Soufflets, 59400 CAMBRAI. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, charcuterie, salaison, plats cuisinés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;assaisonnements, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.