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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS FRANCAIS EVOLUTION Une
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LA CONGAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONGAYE
LES PRODUITS FRANCAIS EVOLUTION Une société anonyme

Numéro de dépôt :
3159552
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
LA CONGAYE de LES PRODUITS FRANCAIS EVOLUTION Une

Présentation de la marque LA CONGAYE

Déposée le 15 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS FRANCAIS EVOLUTION Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CONGAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS FRANCAIS EVOLUTION Une domicilié(e) 3 rue du Château de Selles , B.P. 87,59402 CAMBRAI Cedex - 59402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 489 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LA CONGAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONGAYE est expirée depuis le 15 avril 2012.


LES PRODUITS FRANCAIS EVOLUTION Une société anonyme - 3 rue du Château de Selles , B.P. 87,59402 CAMBRAI Cedex - 59402 - France - SIREN 414489674


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Epices, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) , poivre.