Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFI'RUY
LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95598574
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque CONFI'RUY

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFI'RUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE domicilié(e) 3 rue de Gère, 38200 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CONFI'RUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFI'RUY est expirée depuis le 17 novembre 2005.

LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : EDE RUY , (Marque figurative)


LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE Société Anonyme - 3 rue de Gère, 38200 VIENNE - France - SIREN 304914211


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes