Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHE D'ARCACHON
SARL LES PRODUITS DE LA MER

Numéro de dépôt :
92437975
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque PECHE D'ARCACHON

Déposée le 9 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUITS DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHE D'ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUITS DE LA MER domicilié(e) 20 RUE DES FONDERIES BP 5, 33380 BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 092 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PRODUITS DE LA MER - France.

La marque PECHE D'ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE D'ARCACHON est expirée depuis le 9 octobre 2002.

LES PRODUITS DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU D'ARCACHON


SARL LES PRODUITS DE LA MER - 20 RUE DES FONDERIES BP 5, 33380 BIGANOS - France - SIREN 383092327


LES PRODUITS DE LA MER - France


Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165331 - Publication au BOPI 1993-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

- Poisson - Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.