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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET
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MISS XS FRANCE et de ses régions administratives
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISS XS FRANCE et de ses régions administratives
LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET, EURL

Numéro de dépôt :
3648026
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
MISS XS FRANCE et de ses régions administratives de LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET

Présentation de la marque MISS XS FRANCE et de ses régions administratives

Déposée le 30 avril 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS XS FRANCE et de ses régions administratives »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET domicilié(e) 0 Montée des Hommeaux - 49520 - COMBREE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 144 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET domicilié(e) 0 Montée des Hommeaux - 49520 - COMBREE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS XS FRANCE et de ses régions administratives est expirée depuis le 30 avril 2019.

LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET a également déposé les autres marques suivantes : L'Humour est dans le pré


LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET, EURL - 0 Montée des Hommeaux - 49520 - COMBREE - France - SIREN 414144402


LES PRODUCTIONS VINCENT BREGET - 0 Montée des Hommeaux - 49520 - COMBREE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Organisation de concours de beauté, de défilé de mode à des fins de divertissements et élection de Miss de nationalité française mesurant moins de 1 m 70.