Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANETTE
LES PRODUCTIONS VANO ETABLISSEMENT J. VANNIER et Fils

Numéro de dépôt :
1003775
Date de dépôt :
04/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANETTE

Déposée le 4 novembre 1976 par LES PRODUCTIONS VANO ETABLISSEMENT J. VANNIER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES PRODUCTIONS VANO ETABLISSEMENT J. VANNIER et Fils domicilié(e) (S.A.) 6, rue de Babylone 59100 Roubaix. - France.

La marque SANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SANETTE est expirée depuis le 4 novembre 1986.


LES PRODUCTIONS VANO ETABLISSEMENT J. VANNIER et Fils - (S.A.) 6, rue de Babylone 59100 Roubaix. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

W.C. chimiques;appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires.Armoires de toilette;meubles.Poubelles;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.