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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS
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ORTHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHEE
LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95566926
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque ORTHEE

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS domicilié(e) 8 bis, Grande Rue, 95270 ASNIERES SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.

La marque ORTHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHEE est expirée depuis le 10 avril 2005.

LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ORPHEE , SEDUCTION , PHYSIO THERM , PULSION , DORSOMATIC , DORSAMATIC , LE PLAISIR DE BIEN DORMIR , NID'OR , NID'OR


LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS (Société anonyme) - 8 bis, Grande Rue, 95270 ASNIERES SUR OISE - France - SIREN 702031386


Cabinet FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Canapés, canapés-lits, divans et sofas, fauteuils, fauteuils-lits, lits, berceaux pour enfants, sommiers de lits, matelas, oreillers, traversins, coussins, chaises longues, sacs de couchage pour le camping.Linge de lits, draps, housses et taies d'oreillers et de traversins, housses de couettes, couvertures de lits, édredons, dessus de lits, enveloppes de matelas, toile à matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).