LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS Société Anonyme
Numéro de dépôt :
95568374
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015
Présentation de la marque ORPHEE
Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS domicilié(e) 8 bis Grande Rue,95270 ASNIERES SUR OISE (dossier no 2286945) - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 386 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2286945) - 75002 - France.
La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS Société Anonyme - 8 bis Grande Rue,95270 ASNIERES SUR OISE (dossier no 2286945) - 95270 - France - SIREN 702031386
Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2286945) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2005 n°2286945 - Publication au BOPI 2005-04-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Inscription le 26 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579790 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Canapés, canapés-lits, divans et sofas, fauteuils, fauteuils-lits, lits, berceaux pour enfants, sommiers de lits, matelas, oreillers, traversins, coussins, chaises longues, sacs de couchage pour le camping.Linge de lits, draps, housses et taies d'oreillers et de traversins, housses de couettes, couvertures de lits, édredons, dessus de lits, enveloppes de matelas, toile à matelas
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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