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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS à conseil d'administration
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LE PLAISIR DE BIEN DORMIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PLAISIR DE BIEN DORMIR
LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94514804
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2014

Présentation de la marque LE PLAISIR DE BIEN DORMIR

Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLAISIR DE BIEN DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS à conseil d'administration domicilié(e) 8 bis Grande Rue,95270 ASNIERES SUR OISE (dossier no 2261194) - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2261194) - 92300 - France.

La marque LE PLAISIR DE BIEN DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLAISIR DE BIEN DORMIR est expirée depuis le 11 avril 2014.

LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : ORPHEE , SEDUCTION , PHYSIO THERM , PULSION , DORSOMATIC , DORSAMATIC , ORTHEE , NID'OR , NID'OR


LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS SA à conseil d'administration - 8 bis Grande Rue,95270 ASNIERES SUR OISE (dossier no 2261194) - 95270 - France - SIREN 702031386


Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2261194) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261194 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 26 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579790 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Canapés, canapés-lits, divans et sofas, fauteuils, fauteuils-lits, lits, berceaux pour enfants, sommiers de lits, matelas, oreillers, traversins, coussins, chaises longues, sacs de couchage pour le camping.Linge de lits, draps, housses et taies d'oreillers et de traversins, housses de couettes, couvertures de lits, édredons, dessus de lits, enveloppes de matelas, toile à matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).