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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS
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DORSAMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DORSAMATIC
LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93493133
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2013

Présentation de la marque DORSAMATIC

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORSAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS domicilié(e) 8 bis Grande Rue,95270 ASNIERES SUR OISE (dossier no 2248524) - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret (dossier no 2248524) - 92300 - France.

La marque DORSAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DORSAMATIC est expirée depuis le 2 septembre 2013.

LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ORPHEE , SEDUCTION , PHYSIO THERM , PULSION , DORSOMATIC , LE PLAISIR DE BIEN DORMIR , ORTHEE , NID'OR , NID'OR


LES PRODUCTIONS MARCEL MACERON ET FILS, Société Anonyme à conseil d'administration - 8 bis Grande Rue,95270 ASNIERES SUR OISE (dossier no 2248524) - 95270 - France - SIREN 702031386


Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret (dossier no 2248524) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2003 n°2248524 - Publication au BOPI 2003-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Inscription le 26 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579790 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

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